Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCEMAIL
FRANCEMAIL

Numéro de dépôt :
1116541
Date de dépôt :
22/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANCEMAIL

Déposée le 22 septembre 1978 par FRANCEMAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCEMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANCEMAIL domicilié(e) (S.A.) 13, Boulevard Malesherbes 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque FRANCEMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FRANCEMAIL est expirée depuis le 22 septembre 1988.

FRANCEMAIL a également déposé les autres marques suivantes : BIEN ETRE , MIEUX ETRE , ELEPHANT


FRANCEMAIL - (S.A.) 13, Boulevard Malesherbes 75008 PARIS. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-028

Appareils et installations sanitaires.