FRANCEMAIL
Présentation de la marque FRANCEMAIL
Déposée le 22 septembre 1978 par FRANCEMAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCEMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRANCEMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FRANCEMAIL est expirée depuis le 22 septembre 1988.
FRANCEMAIL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-028